1. Propriété du site internet

La responsable de la publication est Julie Lavallée.
Adresse électronique : hello@letapisdelili.fr
Le site Internet letapisdelili.fr est la propriété exclusive de Julie Lavallée EI, dont le siège social est situé :

1 impasse des Korrigans,

56450 Theix-Noyalo,

n° SIREN 984 490 573

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2. Contenu du site

Le site Internet letapisdelili.fr est :

Créé par :

Julie Lavallée
1 impasse des Korrigans

56450 Theix-Noyalo

Contact : hello@letapisdelili.fr

Hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS LILLE 424 761 419

Site officiel Le Tapis de Lili, dont le domaine professionnel est l’enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs.

3. Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre dont Julie Lavallée EI est l’auteure au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Julie Lavallée EI et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit, de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Julie Lavallée EI est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Julie Lavallée EI.

4. Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Julie Lavallée EI.

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5. Responsabilité

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La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non d’accords – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Julie Lavallée EI et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

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En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. La responsabilité de Julie Lavallée EI ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

6. Loi applicable et compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.

7. Information et libertés/mentions CNIL

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Julie Lavallée, propriétaire de Le Tapis de Lili.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à des messages d’intérêt général (à l’exclusion de toute sollicitation commerciale et politique).

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à Le Tapis de Lili.

Les destinataires des données sont : Julie Lavallée EI

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